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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEPOVETT ETS S. SANDJIAN
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LE JEANS RAPPEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JEANS RAPPEUR
CEPOVETT SA ETS S. SANDJIAN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1677545
Date de dépôt :
02/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2001

Présentation de la marque LE JEANS RAPPEUR

Déposée le 2 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) CEPOVETT ETS S. SANDJIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE JEANS RAPPEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEPOVETT ETS S. SANDJIAN domicilié(e) 150 ancienne route de Beaujeu GLEIZE, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque LE JEANS RAPPEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JEANS RAPPEUR est expirée depuis le 2 juillet 2001.

CEPOVETT ETS S. SANDJIAN a également déposé les autres marques suivantes : VANCÉPO , DAMINO , LE SATELLITE


CEPOVETT SA ETS S. SANDJIAN, Société Anonyme - 150 ancienne route de Beaujeu GLEIZE, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques, cassettes audio, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.Vêtements, chaussures, chapellerie. Services d'organisation de manifestations et de concours, divertissements, éducation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.